Déposée le 17 février 2003 par VANDERMAESEN Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTOCARPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est VANDERMAESEN Pascal, domicilié(e) 56 Rue du Chemin Vert, ,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal VANDERMAESEN domicilié(e) 56 rue du Chemin Vert,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
La marque ARTOCARPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOCARPUS est expirée depuis le 17 février 2013.
VANDERMAESEN Pascal - 56 Rue du Chemin Vert, ,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Monsieur Pascal VANDERMAESEN - 56 rue du Chemin Vert,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Pain, vienoiserie, patisserie et confiserie, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, miel, sirop de mélasse ou d'érable, succédanés de café ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices ; glace à rafraichir. Céréales et graines (semences) ; semences ; malt. Sandwich, préparation de plats cuisinés, traiteur ; restauration sur place ou à emporter ; restauration collective.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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